Les modalités de la taxe carbonne 2010 seront dévoilées la semaine prochaine par Nicolas Sarkozy. A noter que la contribution climat énergie sera créée dans la loi de finances pour 2010 et mise en place professivement. De plus on apprend dans le communiqué de l’Elysée que la taxe carbone sera “compensée intégralement par la réduction d’autres prélèvements”.
La taxe carbone 2010 appelée aussi “Contribution climat énergie” (CCE) confie qu’elle souhaiterait qu’elle soit redistribuée intégralement aux ménages. Dans une interview au Monde elle déclare “Notre intention n’est pas d’alourdir le fardeau fiscal” (…). “Nous apporterons des compensations aux ménages fragiles qui seront les plus touchés par la réforme”.
Taxe Carbone 2010 ou CCE : La taxe carbone est “un impôt intelligent”, Eric Woerth précise “On change le mode de fiscalité. La matière imposable, c’est souvent le travail, mais c’est un peu stupide puisqu’on veut le privilégier. Il faut trouver d’autres assiettes d’impôts. La pollution est une bonne assiette”. La taxe Carbone (ou contribution climat énergie) sera bien dans la loi de finances 2010. Il a ainsi indiqué sur I>Télé que le chiffre de 32 euros la tonne de CO2 (proposé par Michel Rocard) était trop élevé.
Montant CCE (contribution climat énergie) : La taxe carbone trop élevée à 32 euros la tonne de dioxyde de carbone? Pour Eric Woerth ministre du budget ce montant est jugé trop élevé pour la contribution climat énergie comme au fond Christine Lagarde. Il se murmure que le gouvernement envisagerait plutôt un prix de 15 euros. Dans le Figaro, il indique : “Notre objectif, c’est de concilier fiscalité écologique et justice sociale” et confirme qu’ “il n’y a en aucun cas une augmentation des prélèvements obligatoires”
La taxe carbone devrait entrer en vigueur en 2010, la création de la contribution climat énergie (CCE) se précise, elle a pour but de rendre plus chers les produits émettant des gaz à effet de serre responsables du réchauffement climatique. La CCE s’appliquerait au gaz, pétrole, charbon et peut être électricité. Cette taxe carbone serait de 32 euros pour chaque tonne de CO2 émise par le transport etl’habitat, qui augmenterait de 5% par an pour atteindre 100 euros en 2030.
La taxe carbone ou contribution climat énergie n’est pas encore finalisée ni pour les particulier ni pour les entreprise. Michel Rocard a confié sur RMC que la compensation se fera “sous forme de chèque aux ménages et d’allègement de charges sociales patronales pour les entreprises, et même de reversement financier comme pour les ménages” mais tout en précisant “”on est obligé de forfaitiser cette charge pour les classes moyennes et les classes populaires”. Enfin il indique “du côté des ménages on a pris l’engagement de compenser le pouvoir d’achat perdu dans la limite de 3OO à 400 euros” notamment pour les ménages ruraux.
Les ménages pourraient payer jusqu’à 300 euros de taxe carbone – CCE contribution climat énergie) par an pour la moiié d’entre eux mais il pourrait y avoir des compensations pour les ménages les plus modestes (cf : chèque vert par exemple).
La taxe carbone se précise avec l’arrivée du chèque vert…Jean Louis Borloo revient dans le JDD sur la contribution climat : “Tous les ménages bénéficieraient d’une redistribution sous forme d’un chèque vert. Pour les entreprises, les modalités de redistribution sont aussi en cours de réflexion” (…)
La taxe carbone appelée la contribution climat énergie va-t-elle se faire au détriment du pouvoir d’achat des ménages? Cette taxe vise à taxer les consommations d’énergie fossile à savoir pétrole, charbon ou gaz…afin de changer les comportement des français mais aussi de réduire les émissions des gaz à effet de serre.
La taxe carbone est la solution pour réduire les émissions de gaz à effet de serre mais aussi se préparer à la raréfaction du pétrole.
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